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FENIX

Idecabtagene Vicleucel (Ide-Cel) dans le traitement du myélome multiple : expérience nationale en vie réelle

Investigateur(s) coordonnateur(s) :

  • Pr Bertrand ARNULF, Hématologue, membre de l’IFM

Responsable(s) de la recherche :

  • IFM

CONTEXTE ET OBJECTIFS

L’étude/ l’analyse FENIX est menée à partir des données des patients souffrant d’un myélome multiple, traités par cellules CAR-T (Ide-Cel) et inclus dans le registre DESCAR-T. Ses objectifs sont d’évaluer l’efficacité et la sécurité d’administration de l’Ide-Cel.

NATURE DES INFORMATIONS UTILISÉES (DONNÉES)

Données issues du registre DESCAR-T

DESTINATAIRE DES DONNÉES

Vos données codées seront accessibles aux entités suivantes :

- Membres de l’IFM et personnes agissant pour le compte de l’IFM

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les données des patients peuvent être conservées jusqu'à deux ans après la dernière publication des résultats de la recherche ou, en cas d’absence de publication, jusqu'à la signature du rapport final de la recherche.

Les données à caractère personnel des professionnels intervenant dans la recherche ne peuvent être conservées au-delà d'un délai de quinze ans après la fin de la dernière recherche à laquelle ils ont participé.

Elles seront ensuite archivées sur un support distinct avec un accès très restreint, pendant une durée maximum de 20 ans.

DROITS DES PATIENTS

La participation à cette étude est volontaire. Chaque patient est libre d’accepter ou de refuser de participer à l’étude, sans conséquence sur sa prise en charge médicale.

Vos données personnelles font l’objet d’un traitement dans le respect de la règlementation en vigueur afin de répondre aux objectifs de l’étude cités ci-dessus. Ce traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable de traitement

Ce traitement automatisé de vos données de santé est conforme au règlement Européen du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Intergroupe Francophone du Myélome est responsable de la recherche et responsable du traitement de données au sens du Règlement général sur la protection des données (article 6 du RGPD). Il met en œuvre des mesures appropriées permettant de garantir vos droits et libertés, notamment le fait de ne recueillir que les données strictement nécessaires à la recherche.

Conformément aux dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au règlement européen sur la protection des données personnelles (2016/679), vous disposez des droits suivants qui peuvent s’exercer à tout moment:

  • D’un droit d’accès et de rectification de vos données,
  • D’un droit d’information individuelle pour chacun des projets ou études,
  • D’un droit d’opposition à la réutilisation de vos données de santé, à n’importe quel moment
  • D’un droit à l’effacement : dans l’hypothèse où vous avez exercé votre droit d’opposition au traitement de vos données dans le cadre de la recherche médicale, vous pouvez demander l’effacement des données qui ont été utilisées dans l’étude. Néanmoins, si cette suppression est susceptible de rendre impossible ou de compromettre gravement la réalisation des objectifs de la recherche, certaines données préalablement collectées ne pourront pas être effacées.
  • D’un droit de limitation du traitement, notamment pour geler temporairement l’utilisation des données

Si vous souhaitez exercer ces droits ou obtenir des informations sur le traitement de vos données, il est recommandé de contacter, dans un premier temps, votre médecin qui vous a pris en charge.

Si c’est impossible de contacter votre médecin, vous pouvez exercer vos droits auprès du délégué à la protection des données du responsable de la recherche, en précisant le nom de l’étude et l’objet de votre demande.

Dans l’hypothèse où vous ne parvenez pas à exercer vos droits, vous disposez également du droit de déposer une réclamation concernant le traitement de vos données personnelles auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), qui est l’autorité de contrôle compétente en France en matière de protection des données : 3, place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS cedex 07 ou en ligne sur https://cnil.fr.

Responsable de traitement

  • Identifié : Intergroupe Francophone du Myélome
  • Coordonnées : Intergroupe Francophone du Myélome, 75 avenue Parmentier 75544 Paris Cedex 11

Délégué à la protection des données